Les nouvelles règles pour les drones dans l’UE et au Royaume-Uni

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L’UE a décidé de commencer l’année 2021 avec de nouvelles règles concernant l’exploitation des drones. Ces règles ont été définies par l’Agence européenne de la sécurité aérienne, ou AESA. Auparavant, les lois sur les drones variaient d’un pays à l’autre. Cette fois, elle serait en vigueur dans tous les États membres de l’UE, en Norvège, en Islande et au Liechtenstein. Le Royaume-Uni devrait également suivre le mouvement.

En vertu de ces nouvelles règles, tous les drones devront être enregistrés auprès de l’autorité aéronautique respective du pays. Ces nouvelles règles ont été mises en place pour que les autorités sachent qui sont les propriétaires et puissent les retrouver si les drones sont utilisés de manière irresponsable ou illégale. Que vous utilisiez un drone à des fins récréatives ou commerciales, les règles sont identiques.

Les nouvelles règles ont classé les types de drones en trois catégories : risques élevés, moyens et faibles. Les drones à faible risque n’ont pas besoin d’être autorisés, mais seront tout de même soumis à des limites opérationnelles. Les drones à risque moyen devront obtenir une autorisation de l’autorité aéronautique compétente sur la base d’une évaluation des risques. Les drones à haut risque doivent suivre toutes les règles d’aviation applicables.

Pour les drones à faible risque vendus en Europe, il y aura un marquage CE (Conformité Européenne/European Conformity) indiquant que le produit a satisfait aux exigences de sécurité, de santé et de protection de l’environnement. Les drones appartenant à la catégorie à faible risque auront également une autre sous-catégorie avec des règles supplémentaires : A1, A2 et A3. Les drones pesant moins de 250 g appartiennent à la catégorie A1 et sont autorisés à survoler les personnes. Les drones appartenant à la catégorie A2 sont ceux qui pèsent plus de 250 g, mais moins de 2 kg et doivent être pilotés à au moins 50 m des personnes. Les drones de la catégorie A3 sont ceux qui pèsent plus de 2 kg et doivent être pilotés loin des personnes.

Les pilotes de drones basés au Royaume-Uni doivent toujours posséder une carte d’identité de pilote et passer l’examen théorique de la Civil Aviation Authority avant de pouvoir faire voler un drone de plus de 250 g à moins de 150 m de personnes.

DJI, l’un des fabricants de drones les plus connus au monde, a accueilli favorablement ces nouvelles règles. Une période de transition de deux ans est prévue pour les clients de DJI qui ont acheté des drones avant le 1er janvier 2021 et qui ne portent pas le marquage CE. Les opérateurs de drones devront se renseigner auprès des autorités locales pour plus de détails.